Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 24 juin 2026

à 19h00

salle du Conseil Municipal

 

055 – Désignation du secrétaire de séance

056 – Relevé des décisions

057 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026

058 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mai 2026

Gouvernance

059 – Composition des Commissions municipales – remplacement d’un membre démissionnaire

060 – Désignation complémentaire des représentants de la commune au Conseil d’ Administration, de Commission d’Hygiène et de Sécurité et du Comité à la Santé et à la Citoyenneté du Lycée Polyvalent Beaupré

06 l – Désignation des membres de la commission de suivi des sites des installations SEVESO Seuil haut de l’arrondissement de Lille

062 – Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

063 – Fixation des conditions de dépôt des listes de candidats aux fonctions de membres de la Commission de Délégation de service Public

064 – Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public

Finances

065 – Mise en oeuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille de transfert de maîtrise d’ouvrage et de participation financière dans le cadre de travaux d’effacement des réseaux

aériens – Haubourdin : rues de Bruxelles, de la Haye, d’Oslo, du Luxembourg, une partie de la rue de Stockholm et une partie de la rue de Vienne

066 – Budget – Autorisations de programmes – modifications

067 – Compte Financier Unique 2025 – Budget ville

068 – Compte Financier Unique 2025 – Budget activités culturelles

069 – Affectations des résultats de l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 – budget ville

070 – Affectations des résultats de l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 – budget activités culturelles

071 – Dotation de Solidarité Urbaine 2025 – rapport d’emploi

072 – Taxe Locale sur la Publicité extérieure

073 – Budget 2026 – Subventions exceptionnelles aux associations

074 – Budget supplémentaire de l’exercice 2026 – budget ville

075 – Budget supplémentaire de l’exercice 2026 – budget activités culturelles

076 – Renouvellement du recours au groupement de commandes entre la ville d’Haubourdin et le CCAS d’Haubourdin ainsi que du recours aux centrales d’achat publiques

077 – Mise en oeuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille – adhésion de la commune d’Haubourdin au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Énergie (CEE)

Culture et animation

078 – Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque municipale

079 – Ville d’Haubourdin – Règlement intérieur et tarifs de location de l’Espace Culturel Lequimme

080 – Ville d’Haubourdin – Règlement intérieur et tarifs de location de la Ferme du Bocquiau

081 – Règlement intérieur des ateliers de pratiques artistiques

082 – Tarifs des places pour les spectacles et services : Espace Culturel Lequimme et Ferme du Bocquiau

083 – Tarifs école de musique Paul Dallenne

084 – Tarifs de la bibliothèque municipale

085 – Tarifs des ateliers de pratiques _a_r tistiques

086 – Convention de collaboration photographique avec cession de droits d’auteur à l’occasion de la manifestation« Auto Weppes»

Education

087 – Règlement intérieur accueil jeunes 11-17 ans

088 – Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs 2/10 ans du mois d’août

089 – Règlement intérieur des services d’accueils périscolaires

090 – Passeports BAFA, permis de conduire et départ autonome

091 – Avis sur la modification des statuts du SIMReC – cuisine centrale mutualisée

Urbanisme

092 – Dénomination d’un square

093 – État des cessions/acquisitions année 2025

094 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat entre la ville d’ Haubourdin, le CCAS d’ Haubourdin et le Centre Social d’ Haubourdin pour la période 2026-2029

095 – Convention Territoriale Globale

Cadre de vie

096 – Contrat avec l’éco-organisme Alcome pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public

Statut de l’élu

097 – Ville d’Haubourdin – Conseillers Municipaux – droit à la formation, budget, orientation, compensation de pertes de revenu

098 – Ville d’Haubourdin – remboursement des frais des élus municipaux

Ressources Humaines

099 – Création du Comité Social Territorial Local et de la Formation Spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail

100 – Ville d’Haubourdin-Créations de postes

101 – Ville d’Haubourdin – suppressions de postes – emplois permanents et non permanents

Questions diverses