Le Conseil prochain Municipal se tiendra le mercredi 30 septembre à 19h.
L’ordre du jour sera publié bientôt.

102 – Désignation du secrétaire de séance
103 – Relevé des décisions
104 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 24 juin 2026

Gouvernance
105 – Composition des Commissions municipales – remplacement d’un membre
106 – Délégations de compétences du Conseil Municipal au Maire

Finances
107 – Fixation des durées d’amortissement des immobilisations
108 – Fixation des tarifs de location du curvomètre communal
109 – Budget 2026 – Subventions exceptionnelles aux associations

Culture et animation
110 – Tarifs de location de salles et de matériel – Espace Culturel Lequimme
111 – Autorisation de mise à disposition à titre gracieux d’un camion-remorque par le Conseil
Départemental du Nord dans le cadre de la manifestation Asian Geek Festival 2027
112 – Relations Loos Haubourdin

Commerce
113 – Dérogation au repos dominical 2027
114 – Appel à Manifestation d’Intérêt pour l’exploitation de mobilier de micro signalétique
commerciale

Foncier
115 – Cession du 22 rue du Général Dame
116 – Déclassement d’un bien public (28 rue de la Tannerie)
117 – Transfert de foncier à la MEL (Parcelle AO388 rue de la Canteraine)

Urbanisme
118 – Instauration d’un périmètre de sursis à statuer
119 – Plan Local d’Urbanisme : demandes de modifications

Ressources Humaines
120- Ville d’Haubourdin – création de postes

Questions diverses