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SUMMARY:Conseil Municipal
DESCRIPTION:ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL \nMercredi 24 juin 2026 \nà 19h00 \nsalle du Conseil Municipal \n  \n055 – Désignation du secrétaire de séance \n056 – Relevé des décisions \n057 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 8 avril 2026 \n058 – Procès-verbal du Conseil Municipal du 6 mai 2026 \nGouvernance \n059 – Composition des Commissions municipales – remplacement d’un membre démissionnaire \n060 – Désignation complémentaire des représentants de la commune au Conseil d’ Administration\, de Commission d’Hygiène et de Sécurité et du Comité à la Santé et à la Citoyenneté du Lycée Polyvalent Beaupré \n06 l – Désignation des membres de la commission de suivi des sites des installations SEVESO Seuil haut de l’arrondissement de Lille \n062 – Election des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux \n063 – Fixation des conditions de dépôt des listes de candidats aux fonctions de membres de la Commission de Délégation de service Public \n064 – Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public \nFinances \n065 – Mise en oeuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille de transfert de maîtrise d’ouvrage et de participation financière dans le cadre de travaux d’effacement des réseaux \naériens – Haubourdin : rues de Bruxelles\, de la Haye\, d’Oslo\, du Luxembourg\, une partie de la rue de Stockholm et une partie de la rue de Vienne \n066 – Budget – Autorisations de programmes – modifications \n067 – Compte Financier Unique 2025 – Budget ville \n068 – Compte Financier Unique 2025 – Budget activités culturelles \n069 – Affectations des résultats de l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 – budget ville \n070 – Affectations des résultats de l’exercice 2025 sur l’exercice 2026 – budget activités culturelles \n071 – Dotation de Solidarité Urbaine 2025 – rapport d’emploi \n072 – Taxe Locale sur la Publicité extérieure \n073 – Budget 2026 – Subventions exceptionnelles aux associations \n074 – Budget supplémentaire de l’exercice 2026 – budget ville \n075 – Budget supplémentaire de l’exercice 2026 – budget activités culturelles \n076 – Renouvellement du recours au groupement de commandes entre la ville d’Haubourdin et le CCAS d’Haubourdin ainsi que du recours aux centrales d’achat publiques \n077 – Mise en oeuvre d’une convention avec la Métropole Européenne de Lille – adhésion de la commune d’Haubourdin au dispositif métropolitain de valorisation des Certificats d’Economie d’Énergie (CEE) \nCulture et animation \n078 – Adoption du règlement intérieur de la bibliothèque municipale \n079 – Ville d’Haubourdin – Règlement intérieur et tarifs de location de l’Espace Culturel Lequimme \n080 – Ville d’Haubourdin – Règlement intérieur et tarifs de location de la Ferme du Bocquiau \n081 – Règlement intérieur des ateliers de pratiques artistiques \n082 – Tarifs des places pour les spectacles et services : Espace Culturel Lequimme et Ferme du Bocquiau \n083 – Tarifs école de musique Paul Dallenne \n084 – Tarifs de la bibliothèque municipale \n085 – Tarifs des ateliers de pratiques _a_r tistiques \n086 – Convention de collaboration photographique avec cession de droits d’auteur à l’occasion de la manifestation« Auto Weppes» \nEducation \n087 – Règlement intérieur accueil jeunes 11-17 ans \n088 – Règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs 2/10 ans du mois d’août \n089 – Règlement intérieur des services d’accueils périscolaires \n090 – Passeports BAFA\, permis de conduire et départ autonome \n091 – Avis sur la modification des statuts du SIMReC – cuisine centrale mutualisée \nUrbanisme \n092 – Dénomination d’un square \n093 – État des cessions/acquisitions année 2025 \n094 – Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat entre la ville d’ Haubourdin\, le CCAS d’ Haubourdin et le Centre Social d’ Haubourdin pour la période 2026-2029 \n095 – Convention Territoriale Globale \nCadre de vie \n096 – Contrat avec l’éco-organisme Alcome pour la réduction des déchets des produits du tabac dans l’espace public \nStatut de l’élu \n097 – Ville d’Haubourdin – Conseillers Municipaux – droit à la formation\, budget\, orientation\, compensation de pertes de revenu \n098 – Ville d’Haubourdin – remboursement des frais des élus municipaux \nRessources Humaines \n099 – Création du Comité Social Territorial Local et de la Formation Spécialisée en santé\, sécurité et conditions de travail \n100 – Ville d’Haubourdin-Créations de postes \n101 – Ville d’Haubourdin – suppressions de postes – emplois permanents et non permanents \nQuestions diverses
URL:https://www.haubourdin.fr/event/conseil-municipal-2/
LOCATION:Mairie d’Haubourdin\, salle de réception\, 11\, rue sadi carnot\, Haubourdin\, 59320\, France
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